Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOT OU TARD
VF MUSIQUES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96633168
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2026

Présentation de la marque TOT OU TARD

Déposée le 5 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VF MUSIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOT OU TARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VF MUSIQUES domicilié(e) 68 rue de la Folie Méricourt - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 592 517 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque TOT OU TARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOT OU TARD arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.

VF MUSIQUES a également déposé les autres marques suivantes : GUESS WHAT! , SOONER OR LATER , LOCAL , TOTO OU TARTARE , ZOUAVE , TOT OU TARD


VF MUSIQUES, Société par actions simplifiée à associé unique - 68 rue de la Folie Méricourt - 75011 - PARIS - France - SIREN 440592517


Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315618 - Publication au BOPI 2006-05-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 11 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415258 - Publication au BOPI 2005-07-11

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement d'adresse n°423138 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2016 n°2623295 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-07

Disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, bandes (rubans magnétiques) supports d'enregistrements sonores.Affiches publicitaires, plaquettes publicitaires, catalogues, produits de l'imprimerie.Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messageries électroniques, transmissions de messages, radiodiffusion, transmissions de messages et d'images assistées par ordinateurs.Location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, locations d'enregistrements sonores, production de films, publication de livres, édition musicale

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.